Article A322-49 · Code du sport — CodexAI
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LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
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Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
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Section 2 : Etablissements d'activités aquatiques et nautiques
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Sous-section 2 : Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques
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Paragraphe 4 : Dispositions relatives à l'encadrement de la pratique
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A322-49
Article A322-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 13
Code du sport
En vigueur
Depuis le 15 mai 2016
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Texte de l'article
Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques est susceptible de mettre en péril la santé ou la sécurité des pratiquants, l'encadrant adapte ou annule les activités.
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