LEGIARTI000032725171

ANNEXE 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. II. ZIT Croissy-sur-Seine 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. III. ZIT Enghien 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. IV. ZIT Montmorency 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. V. ZIT Chantilly 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. VI. ZIT Orry-la-Ville 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. VII. ZIT Lens 1.1. Limites latérales - le vendredi 10 juin 2016 de 10h00 à 22h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. VIII. ZIT Training La Gaillette 1.1. Limites latérales - du vendredi 10 juin 2016 à 06h00 au samedi 11 juin 2016 à 11h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. IX. ZIT Training Stade Bollaert 1.1. Limites latérales - du vendredi 10 juin 2016 à 06h00 au samedi 11 juin 2016 à 11h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. X. ZIT Lille 1.1. Limites latérales - du vendredi 10 juin 2016 au mercredi 22 juin de 08h00 à 22h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XI. ZIT Training Stade Pierre Mauroy 1.1. Limites latérales - du samedi 11 juin 2016 à 06h00 au dimanche 12 juin 2016 à 17h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XII. ZIT Training Stadium Nord 1.1. Limites latérales - du samedi 11 juin 2016 à 06h00 au dimanche 12 juin 2016 à 17h00 ; 1.4. Nature et statut de la zone - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle habituel (toutefois, pour des raisons de sûreté aériennes, des restrictions peuvent être apportées en temps réel à la demande des autorités) ; Le transpondeur Mode A et C est obligatoire pour les aéronefs autorisés. 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes aux classes des parties d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XIII. ZIT Le Pian-Médoc 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle ; 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus par les organismes habituels aux appareils autorisés à pénétrer sont ceux liés à la classe de l'espace aérien avec lequel cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XIV. ZIT Quinconces 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle ; 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus par les organismes habituels aux appareils autorisés à pénétrer sont ceux liés à la classe de l'espace aérien avec lequel cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XV. ZIT Sainte-Marie-de-Ré 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle ; 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus par les organismes habituels aux appareils autorisés à pénétrer sont ceux liés à la classe de l'espace aérien avec lequel cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XVI. ZIT Saint-Martin-de-Ré 1.1. Limites latérales - des aéronefs en CAG IFR : suivre les instructions de l'organisme de contrôle ; 2. Services rendus A l'intérieur de la zone, les services rendus par les organismes habituels aux appareils autorisés à pénétrer sont ceux liés à la classe de l'espace aérien avec lequel cette zone coexiste. 3. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XVII. ZIT Aix-en-Provence 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XVIII. ZIT Mallemort 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. XIX. ZIT Marseille 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2. Organismes à contacter et information des usagers Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.