Article Annexe 22

FICHE N° 22.1 Famille d'activités Vélo tout terrain (VTT). Type d'activités Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté. Lieu de déroulement de la pratique Terrain peu ou pas accidenté : Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires Lorsque l'activité est encadrée par une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil et titulaire d'une qualification fédérale, le groupe est accompagné d'une deuxième personne majeure déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil. Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. FICHE N° 22.2 Famille d'activités Vélo tout terrain (VTT). Type d'activités Activité de VTT sur tout type de terrains. Lieu de déroulement de la pratique Tous les types de terrains y compris les parcours de descente aménagés. Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.