Article R717-81-3 · Code rural (nouveau) — CodexAI

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Codes de loi›Code rural et de la pêche maritime›Partie réglementaire›Livre VII : Dispositions sociales›Titre Ier : Réglementation du travail salarié›Chapitre VII : Santé et sécurité au travail›Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles›Sous-section 5 : Travaux particuliers›Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente›R717-81-3

Article R717-81-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

En vigueurDepuis le 1 avril 2017

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Texte de l'article

Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.

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