LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 62
Décisions mentionnant Article 1840 J — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Deux approches novatrices de l'histoire économique des XVIIIe et XIXe siècles : S. Chassagne, Le coton et ses patrons, France, 1760-1840 ; J.-P. Hirsch, Les deux rêves du commerce. Entreprise et institution dans la région lilloise, 1780-1860
Terrier Didier. Deux approches novatrices de l'histoire économique des XVIIIe et XIXe siècles : S. Chassagne, Le coton et ses patrons, France, 1760-1840 ; J.-P. Hirsch, Les deux rêves du commerce. Entreprise et institution dans la région lilloise, 1780-1860. In: Revue du Nord, tome 76, n°305, Avril-juin 1994. pp. 411-428.
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat
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comm
61372423cd58014677412bfb
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi : avec le texte des arrêts les plus remarquables des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil-d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections départementales et municipales, etc. / par M. Tajan,... et M. Victor Fons....
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