LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 70
Décisions mentionnant Article 88 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Pilules Pink littéraires [R 88, Pharmacie et littérature]
Lefebvre Thierry. Pilules Pink littéraires [R 88, Pharmacie et littérature]. In: Revue d'histoire de la pharmacie, 94ᵉ année, n°355, 2007. pp. 429-430.
Le point sur : la loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation
Jegouzo Yves, Bechtel Marie-Françoise, Chauvin Francis, Henry-Meininger Marie-Christine. Le point sur : la loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation. In: Revue française d'administration publique, N°45, 1988. La maladministration. pp. 124-132.
Jasper Becker, The Chinese
Chambre 1-8
69f2ee0acdc6046d470d5c6b
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Huchet Jean-François. Jasper Becker, The Chinese. In: Perspectives chinoises, n°69, 2002. pp. 88-90.