Article R6153-1-16 · Code de la santé publique — CodexAI
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R6153-1-16
Article R6153-1-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 61
Code de la santé publique
En vigueur
Depuis le 1 septembre 2020
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Texte de l'article
Le docteur junior peut bénéficier, après avis du comité médical, d'une reprise à temps partiel thérapeutique dans les conditions fixées aux articles L. 323-3 et R. 323-3 du code de la sécurité sociale.
Articles cités dans le texte
Article L323-3
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