Décisions mentionnant Article 24 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
24 Espèces, classes, familles d’ouvrages
240 Généralités.240.1 Notion.Les documents forment des espèces (types, formes, catégories) qui combinent de manière différente, d’une part les éléments composants dont il a été traité au n° 22, d’autre part les parties structurées dont il a été traité au n° 23.Les espèces de livres et de documents peuvent se classer en quatre grands groupes.a) Les documents proprement bibliographiques (traités ici sous n° 24).b) Les documents graphiques, autres que les publications imprimées et les manuscrits d’ordre...
Saint-Just et le problème du pouvoir exécutif dans le discours du 24 avril 1793
Troper Michel. Saint-Just et le problème du pouvoir exécutif dans le discours du 24 avril 1793. In: Annales historiques de la Révolution française, n°191, 1968. Pour le bi-centenaire de la naissance de Saint-Just. pp. 5-13.
Chambre Commerciale
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Sentence du 24 juillet 1956 du Tribunal d'Arbitrage franco-hellénique (Concession des phares de l'Empire Ottoman)
Vignes Daniel-Henri. Sentence du 24 juillet 1956 du Tribunal d'Arbitrage franco-hellénique (Concession des phares de l'Empire Ottoman). In: Annuaire français de droit international, volume 2, 1956. pp. 416-426.