LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 19
Décisions mentionnant Article 66 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Le Système des rangs à Hawaii
Valeri Valerio. Le Système des rangs à Hawaii. In: L'Homme, 1972, tome 12 n°1. pp. 29-66.
Introduction
Barbou des Places Ségolène. Introduction. In: Annuaire français de droit international, volume 66, 2020. pp. 547-558.
L'exclusion ou le territoire du repli progressif
Steck Benjamin. L'exclusion ou le territoire du repli progressif. In: L'information géographique, volume 62, n°2, 1998. pp. 66-71.
cr
61372550cd5801467741cb42
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations