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Décisions mentionnant Article 1871 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Léon Say : Principes libéraux et gestion républicaine. 1871-1896
Garrigues Jean. Léon Say : Principes libéraux et gestion républicaine. 1871-1896. In: Études & documents, n°1, 1989. pp. 149-190.
Le cercle des notables disparus. Histoire du Valence Club (1871-1954)
Bouchardeau (Philippe). — Le cercle des notables disparus. Histoire du Valence Club (1871-1954). De 1871 à 1954, le Valence Club a organisé la sociabilité des notables valentinois. A partir d'un registre de délibérations complet couvrant ses 80 années d'existence, il a été possible de reconstituer l'histoire du cercle. Sont analysés les moyens mis en œuvre par le Valence Club pour développer une vie sociale séparée avec sélection par l'argent et local indépendant, l'équilibre des fonctions et des activités du cercle (jeux de société, cabinet de lecture, sociabilité politique et professionnelle), ainsi que le blocage, puis la métamorphose de cette tradition culturelle. Le Monde alpin et rhodanien, 1er trimestre 1997, pp. 47 à 67.
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proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
La prison de l’exil Les réfugiés de la Commune entre les polices françaises et anglaises (1871-1880)
Si l’on sait qu’une nouvelle police, scientifique et bureaucratique, s’affirme dans les années 1880 en France comme en Angleterre, les prémices en sont bien moins connues. Or, dans la décennie 1870, les autorités des deux pays ont été confrontées, chacune à leur manière, à la question de l’exil des communards. En effet, la répression de la Commune de Paris a provoqué le départ précipité de plusieurs milliers d’individus vers l’Angleterre, dès le mois de juin 1871. La plupart des cadres dirigeants...