LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 38
Décisions mentionnant Article 823 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les eaux du Jourdain
Louis Jean-Victor. Les eaux du Jourdain. In: Annuaire français de droit international, volume 11, 1965. pp. 823-865.
L'écho financier des réformes
Lemoine Françoise. L'écho financier des réformes. In: Tiers-Monde, tome 27, n°108, 1986. Les réformes en Chine, sous la direction de Claude Aubert. pp. 813-823.
Lignage, noblesse et chevalerie au XIIe siècle dans la région mâconnaise
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00805
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Duby Georges. Lignage, noblesse et chevalerie au XIIe siècle dans la région mâconnaise. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 27ᵉ année, N. 4-5, 1972. pp. 803-823.