LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 45
Décisions mentionnant Article 1119 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Allemagne
Hauptmann Jean-Marie. Allemagne. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 42 N°4, Octobre-décembre 1990. pp. 1119-1136.
Irrégularité urbaine et invention de la ville africaine au Cap-Vert
Navarro Roger. Irrégularité urbaine et invention de la ville africaine au Cap-Vert. In: Tiers-Monde, tome 29, n°116, 1988. Le logement des pauvres dans les grandes villes du Tiers Monde, sous la direction de Michel Rochefort. pp. 1101-1119.
Chapitre VIII. Les bons hommes du Languedoc
Cour d'Appel
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proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Dans le sillage de puissantes analyses, et en m’appuyant sur des monographies régionales pour replacer le mouvement dans son contexte historique, je proposerai mon interprétation des témoignages sur l’« hérésie des bons hommes » du Languedoc.Le Languedoc « hérétique » dans la première moitié du xiie sièclePremières dénonciationsTenu en 1119, le Concile de Toulouse condamne dans son canon trois, comme hérétiques : « Ceux qui, simulant l’aspect religieux, condamnent le sacrement du corps et du sang...