LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 80
Décisions mentionnant Article 212 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La Commission de conciliation franco-italienne
Vignes Daniel-Henri. La Commission de conciliation franco-italienne. In: Annuaire français de droit international, volume 1, 1955. pp. 212-217.
Droit et politique des réseaux câbles (Gral)
Brehier Jean-Pierre. Droit et politique des réseaux câbles (Gral). In: Réseaux, volume 12, n°67, 1994. Les jeux vidéo. pp. 211-212.
Le mouvement néo-scolastique
9ème Chambre
DCA_24PA01659_20250523
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Hoffmans Jean, De Wulf Maurice. Le mouvement néo-scolastique. In: Revue néo-scolastique de philosophie. 21ᵉ année, n°82, 1914. pp. 212-230.