Article R521-34 · Code de l'énergie — CodexAI

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Article R521-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 23 > 35

Code de l'énergie

En vigueurDepuis le 14 août 2020

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Texte de l'article

La maîtrise d'œuvre des travaux répond, lorsqu'il s'agit de barrages, aux exigences définies à l'article R. 214-120 du code de l'environnement.

Articles cités dans le texte

Article R214-120

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