Texte de l'article
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 avril 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;