LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 12
Décisions mentionnant Article 2297 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Bibliographie
Alliot M., 1980 – « Un droit nouveau est-il en train de naître en Afrique ? ». In : Dynamiques et finalités des droits africains, Paris, Economica : 467-495.Ambio, vol XXII, no 2-3, 1993 – Biodiversity : Ecology, Economic, Policy.Andreini J.-C., Le Roy É., Yung J.-M., 1988 – Éléments pour une politique de l’hydraulique pastorale au Mali. Rapport de mission Burgeap R.870/A.2297/C.88101, 166 p.Arnaud A,-J., 1969 – Les origines doctrinales du Code Civil Français. Paris, Librairie Générale de Droit...
Parution: George Sand, La Famille de Germandre
George Sand Œuvres complètes sous la direction de Béatrice Didier 1861 La Famille de Germandre Édition critique par Dominique Laporte No 142. 2014. 1 vol., 328 p., relié, 15 × 22 cm. ISBN 978-2-7453-2297-5. 80 € Inspiré d’une pièce de George Sand, L’Homme de campagne (1860), La Famille de Germandre (1861) raconte une succession testamentaire opposant après la Révolution les deux branches d’une famille aristocratique, dont l’une s’est mésalliée avec la paysannerie. Ne pouvant plus invoquer ...
JCP
668d7c2e53e3bdd07785bd41
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil