L'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien est modifié comme suit :
- Arrêté du 19 avril 2016
Art. 8
2° L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent arrêté ;
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Décisions mentionnant Article 1 — à vérifier avec chaque décision.