Décisions mentionnant Article Ier — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.)
Lammens Henri. Le Califat de Yazîd Ier (3e fasc.). In: Mélanges de la Faculté orientale, tome 5 fasc. 2, 1912. pp. 589-724.
La loi du 31 mai 1850 (Ier article)
Raphael Paul. La loi du 31 mai 1850 (Ier article). In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 13 N°3,1909. pp. 277-304.
Quadragesima Galliarum : l’organisation douanière des provinces alpestres, gauloises et germaniques de l’Empire romain (Ier siècle avant J.-C. - IIIe siècle après J.-C.) [Texte]
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France Jérôme. Quadragesima Galliarum : l’organisation douanière des provinces alpestres, gauloises et germaniques de l’Empire romain (Ier siècle avant J.-C. - IIIe siècle après J.-C.) Rome : École Française de Rome, 2001. pp. 1-498. (Publications de l'École française de Rome, 278)