LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 96
Décisions mentionnant Article 721 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les préférences tarifaires en faveur du Tiers Monde : relations nouvelles entre pays riches et pays pauvres
Simonnot Philippe. Les préférences tarifaires en faveur du Tiers Monde : relations nouvelles entre pays riches et pays pauvres. In: Tiers-Monde, tome 12, n°48, 1971. pp. 721-728.
A propos de l'Amoco-Cadiz — la lutte contre la pollution des mers : Evolution ou révolution du Droit international
Lucchini Laurent. A propos de l'Amoco-Cadiz — la lutte contre la pollution des mers : Evolution ou révolution du Droit international. In: Annuaire français de droit international, volume 24, 1978. pp. 721-754.
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01220
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Robert Roth, Pratiques pénitentiaires et théorie sociale. L'exemple de la prison de Genève (1825-1862)
Petit Jacques G. Robert Roth, Pratiques pénitentiaires et théorie sociale. L'exemple de la prison de Genève (1825-1862). In: Annales. Economies, sociétés, civilisations. 41ᵉ année, N. 3, 1986. pp. 721-723.