LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 24
Décisions mentionnant Article 191 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Indonésie 97 : la tourmente
Raillon François. Indonésie 97 : la tourmente. In: Archipel, volume 55, 1998. pp. 191-206.
Turquie
Kaboglu İbrahim O. Turquie. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°2, 1998. pp. 179-191.
La sidérurgie italienne
Malézieux Jacques. La sidérurgie italienne. In: L'information géographique, volume 28, n°5, 1964. pp. 191-205.
cr
613725e7cd5801467742171c
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.