Texte de l'article
DOSSIER TECHNIQUE POUR LES UTILISATIONS CONFINÉES D'ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS DANS LE CADRE DE RECHERCHES IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE DÉFINIES À L'ARTICLE L. 1121-1 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE (RIPH), Y COMPRIS LES ESSAIS CLINIQUES DE MÉDICAMENTS MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 1124-1 DU MÊME CODE
Section 1 : Dossier technique pour les médicaments expérimentaux à usage humain qui contiennent ou consistent en des vecteurs viraux
Section 2 : Dossier technique pour les médicaments expérimentaux à usage humain qui contiennent ou consistent en des vecteurs dérivés des virus adéno-associés (AAV)
Section 3 : Dossier technique pour une recherche utilisant des cellules humaines génétiquement modifiées
Section 4 : Dossier technique pour une recherche portant sur un médicament expérimental disposant d'une autorisation de mise sur le marché