Texte de l'article
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan " (zone spéciale de conservation).
- ARRÊTÉ du 29 octobre 2014
Art. Annexe