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V. La vie rurale et l’agriculture
Après avoir examiné la vie urbaine à l’époque de Nūr ad-Dīn nous essaierons d’esquisser la vie rurale en Syrie au vie/xiie siècle. Nous verrons le régime des terres, la société rurale, la maison rurale et la vie au village. Puis nous exposerons les questions relatives à l’agriculture, à la technique agricole et aux cultures les plus répandues.I. LA VIE RURALELe village a son origine dans une concentration de population. Cette concentration est provoquée par la proximité d’une source, d’un puits,...
Le point sur l'Article 700 du Nouveau Code de procédure civile à partir des jurisprudences de Rennes et d'Angers
Larher-Loyer C. Le point sur l'Article 700 du Nouveau Code de procédure civile à partir des jurisprudences de Rennes et d'Angers. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1979-1. pp. 1-24.
projet de loi relatif à la partie législative du livre III (nouveau) du code rural
L'art. 47 du nouveau code de procédure civile s'applique aux syndics considérés comme des auxiliaires de justice. L'action en responsabilité civile intentée contre un syndic relève de la compétence du Tribunal de Grande Instance.
Castel Alain. L'art. 47 du nouveau code de procédure civile s'applique aux syndics considérés comme des auxiliaires de justice. L'action en responsabilité civile intentée contre un syndic relève de la compétence du Tribunal de Grande Instance. In: Revue Judiciaire de l'Ouest, 1979-2. pp. 88-97.