Article A425-1 · Code du sport — CodexAI
CodexAI
Recherche
Jurisprudence
Codes
Citations
IA
Codes de loi
›
Code du sport
›
Partie réglementaire - Arrêtés
›
LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
›
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER
›
Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
›
A425-1
Article A425-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 11
Code du sport
En vigueur
Depuis le 15 mai 2022
Copier la référence
Copier le texte
Copier le lien
Légifrance
Poser une question sur cet article
Texte de l'article
I.-La conférence régionale du sport de Nouvelle-Calédonie est composée de quatre collèges :
Précédent
Article A424-1
Suivant
Article A425-2
← Retour au Code du sport