LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 20
Décisions mentionnant Article 348 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La chronologie desLaisde Marie de France
Illingworth R. N. La chronologie desLaisde Marie de France. In: Romania, tome 87 n°348, 1966. pp. 433-475.
Les débuts de l'impôt national en Angleterre
Genet Jean-Philippe. Les débuts de l'impôt national en Angleterre. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 34ᵉ année, N. 2, 1979. pp. 348-354.
La distinction entre la technique juridique et la politique. Point de méthode du positivisme sociologique systématisé par Gaston Jeze
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100204
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Toko Wafeu Patrick. La distinction entre la technique juridique et la politique. Point de méthode du positivisme sociologique systématisé par Gaston Jeze. In: Revue juridique de l'Ouest, 2011-3. pp. 337-348.