LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 53
Décisions mentionnant Article 352 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les populations de l'Ankaizinana (centre nord de Madagascar)
Molet Louis. Les populations de l'Ankaizinana (centre nord de Madagascar). In: Annales de Géographie, t. 65, n°352, 1956. pp. 418-436.
Grèce. La liberté d'information
Spiliotopoulos Epaminondas. Grèce. La liberté d'information . In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 3-1987, 1989. La liberté de l'information. pp. 345-352.
Les droits sociaux en Turquie : étendue et limites
cr
6079a7fa9ba5988459c4b754
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Ö. Kaboglu İbrahim. Les droits sociaux en Turquie : étendue et limites. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 63 N°2,2011. pp. 335-352.