LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 31
Décisions mentionnant Article 1180 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Jeffrey P. Mass, The development of Kamakura Rule, 1180-1250. A history with documents
Pezeu-Massabuau Jacques. Jeffrey P. Mass, The development of Kamakura Rule, 1180-1250. A history with documents. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 36ᵉ année, N. 5, 1981. pp. 854-855.
Bibliographie critique
Bastid Suzanne, Schaefer Ch., Vallée Charles, Kiss Alexandre-Charles, Mourgeon Jacques. Bibliographie critique. In: Annuaire français de droit international, volume 21, 1975. pp. 1135-1180.
L’impôt dans la fiscalité royale en Navarre. Les politiques de Philippe Ier Le Bel (1284‑1305)
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100404
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
IntroductionÀ l’instar de la France, qui connaît au xiiie siècle, à partir des conquêtes territoriales de Philippe II Auguste et jusqu’à la mort de Louis IX, c’est-à-dire de 1180 à 1270, une période de profonde mutation, marquée par des transformations et des ruptures sans précédent, le petit royaume de Navarre vit également au cours de ce siècle (le doscientos) une phase inédite de son histoire. Celle-ci débute avec l’accession au trône du dernier représentant de la dynastie des Sanche, en 1194,...