LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 08
Décisions mentionnant Article 327 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Recherches sur l'abolition de la Vicesima Hereditatium
Poisnel Charles. Recherches sur l'abolition de la Vicesima Hereditatium. In: Mélanges d'archéologie et d'histoire, tome 3, 1883. pp. 312-327.
Évolution de la sécurité publique dans le cadre de la police administrative
Lebigot Christelle. Évolution de la sécurité publique dans le cadre de la police administrative. In: Revue juridique de l'Ouest, 2000-3. pp. 327-354.
La Cour d'assises des Côtes-du-Nord de 1811 à 1832
cr
61372632cd58014677423b13
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.
Corbes Hippolyte. La Cour d'assises des Côtes-du-Nord de 1811 à 1832. In: Annales de Bretagne. Tome 66, numéro 3, 1959. pp. 305-327.