Texte de l'article
Nonobstant les dispositions de l'article 22, pour certaines activités, les dispositions de l'article 32 sont modifiées conformément aux dispositions présentées ci-après. DCO : 150 mg/l et 60 g/t de coke produite Azote global : 100 mg/l et 30 g/t de coke produite Indice phénols : 0,1 mg/l et 0,15 g/t de coke produite HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) : 0,1 mg/l et 0,03 g/t de coke produite. a) 130 kg de chlorure total (2) par tonne de dioxyde de titane produite en cas d'utilisation de rutile naturel ; b) 228 kg de chlorure total (2) par tonne de dioxyde de titane produite en cas d'utilisation de rutile synthétique ; c) 330 kg de chlorure total (2) par tonne de dioxyde de titane produite en cas d'utilisation de minerais enrichis de type “slag”. Les installations rejetant dans les eaux de mer (estuariennes, côtières, pleine mer) peuvent être soumises à une valeur limite d'émission de 450 kg de chlorure total (2) par tonne de dioxyde de titane produite en cas d'utilisation de minerais enrichis de type “slag”. DCO : 20 ; MES : 30 ; Aluminium : 15 ; Arsenic : 0,004 ; Cadmium : 0,001 ; Chrome : 1 ; Nickel : 0,03 ; Cuivre : 0,015 ; Etain : 0,01 ; Fer : 85 ; Manganèse : 3 ; Mercure : 30.10 -6 Plomb : 0,02 ; Zinc : 0,7. 4 (2) C'est-à-dire équivalant aux ions Cl - DBO5 : 150 g/t de corps gras brut ; DCO : 600 g/t de corps gras brut ; MES : 100 g/t de corps gras brut. DBO 5 DCO : 650 g/t de malt produit ; MES : 200 g/t de malt produit.
11 - Brasseries Le volume des effluents rejetés ne dépasse pas 0,5 m 3 - un hl de bière brassée et filtrée est équivalent à 0,6 hl produit, - un hl de bière brassée mais non filtrée est équivalent à 0,5 hl produit, - le conditionnement d'un hl de bière brassée mais non filtrée est équivalent à 0,5 hl produit, - le conditionnement d'un hl de bière brassée et filtrée est équivalent à 0,4 hl produit. - argent : 50 mg/m 2 - métaux totaux (à l'exception du fer) : < 15 mg/l ; - consommation des eaux de lavage : 15 l/m 2 15 - Lavage de citernes
16 - Production ou transformation de métaux
17 - Stations d'épuration mixtes (rubrique 2752)
5
(1) Pour les rejets dans le milieu naturel de bassins de lagune, cette valeur est fixée à 150 mg/l.
Azote global (Ngl) (2)
De 10 000 à 100 000 EH Au delà de 100 000 EH
15 10
80 80
Phosphore total (Pt)
De 10 000 à 100 000 EH Au delà de 100 000 EH
2 1
90 90 (2) Ces exigences se réfèrent à une température de l'eau du réacteur biologique aérobie de la station d'épuration d'au moins 12 °C. Cette condition de température peut être remplacée par la fixation de périodes d'exigibilité déterminées en fonction des conditions climatiques régionales. 5 5 - de plus de 100 % pour la DBO 5 - de plus de 150 % pour les MES.
Indice cyanures totaux
Pour les installations de traitement de déchets aqueux couvertes par la rubrique 2790, les dispositions concernant la DCO au point 1° de l'article 32 sont remplacées par : 5 5