LEGIARTI000051400290

ANNEXE 2E901 “ Technologie ”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ", pour le " développement " ou la " production " d'équipements visés à l'alinéa 2B910. 3A901. a Circuits intégrés d'usage général, comme suit : 3A901. a. 15. Circuits intégrés en semi-conducteurs à oxyde métallique complémentaire (CMOS), non visés à l'alinéa 3A001. a. 2 du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ", conçus pour fonctionner à une température ambiante égale ou inférieure à (meilleure que) 4,5 K (-268,65° C). Note technique : 3A901. a. 16. Circuits intégrés présentant une vitesse cumulée de transfert bidirectionnel supérieure à 600 Goctet/ s sur toutes les entrées et sorties et vers ou depuis d'autres circuits intégrés, à l'exclusion des mémoires volatiles, et présentant ou pouvant être programmés pour présenter l'une des caractéristiques suivantes : a. Une ou plusieurs unités de traitement numérique exécutant des instructions machine ayant une ‘ performance de traitement totale'égale ou supérieure à 6 000 ; 3A904. Systèmes et composants de refroidissement cryogénique, comme suit : 3B901 . l. Masques et réticules pour la lithographie par ‘ rayonnement ultraviolet extrême'(‘ EUV'), conçus pour les circuits intégrés, non visés au paragraphe 3B001. g de l'annexe I du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ", et comportant un masque de " substrat brut " spécifié par l'alinéa 3B001. j de l'annexe I du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ". 3B904. Equipements de tests cryogéniques de plaquettes, présentant toutes les caractéristiques suivantes : 3D902. “ Logiciels ” spécialement conçus pour “ l'utilisation ” des équipements visés à l'alinéa 3B901. k. 3E. Technologies. Note.-les paragraphes 3E901 et 3E905 ne visent pas les ‘ kits de conception et de simulation de modèles'(‘ PDK'), sauf s'ils comprennent des bibliothèques exécutant des fonctions ou des technologies destinées aux biens visés au paragraphe 3A001 de l'annexe I du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage " ou au paragraphe 3A901 de la présente annexe. 3E901. “ Technologie ”, au sens de la note générale relative à la technologie figurant dans l'annexe I du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ", pour le " développement " ou la " production " des équipements ou matériaux visés dans les alinéas précédents (alinéas dont la mention commence par 3A, 3B ou 3C dans la présente annexe). 4A906. Ordinateurs quantiques, " ensembles électroniques " et composants qui leur sont destinés, comme suit : 4A907. Calculateurs, " ensembles électroniques " et composants contenant un ou plusieurs circuits intégrés décrits à l'alinéa 3A901. a. 16. 4D901. b. 3 " Logiciels " spécialement conçus ou modifiés pour le " développement " ou la " production " des articles spécifiés aux alinéas 4A906. b ou 4A906. c.