LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 11
Décisions mentionnant Article 13 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L’interventionnisme public local et la loi du 13 août 2004
Laurie Frédéric. L’interventionnisme public local et la loi du 13 août 2004. In: Civitas Europa, n°15, décembre 2005. L'interventionnisme public local entre ruptures et continuités. pp. 9-16.
Le point sur : la loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation
Jegouzo Yves, Bechtel Marie-Françoise, Chauvin Francis, Henry-Meininger Marie-Christine. Le point sur : la loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation. In: Revue française d'administration publique, N°45, 1988. La maladministration. pp. 124-132.
Colloque : Les technologies de la procréation au Sud. Dispositifs, savoirs, expériences. 12 & 13 décembre 2013.
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461888.20220718
proposition de loi constitutionnelle portant Titre II à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
Jeudi 12 Décembre – vendredi 13 Décembre 2013 Colloque LES TECHNOLOGIES DE LA PROCREATION AU SUD. DISPOSITIFS, SAVOIRS, EXPERIENCES. Université Paris Descartes Amphithéatre Vulpian 12 rue de l’Ecole de Médecine – 75006 – Paris Inscriptions : amp.afrique@gmail.com Avec la participation de l’Agence Nationale de la Recherche (ANR), Et de l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) COMITE SCIENTIFIQUE : Doris Bonnet Directrice de Recherches en anthropologie à l’IRD. Michel Cot Médeci...