Décisions mentionnant Article XXXIV — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
La statuaire sous Louis XIV
Bresc-Bautier Geneviève. La statuaire sous Louis XIV. In: Revue de l'Art, 1985, n°69. pp. 69-72.
Crises économiques et atmosphère sociale et milieu urbain sous Louis XIV
Lemarchand Guy. Crises économiques et atmosphère sociale et milieu urbain sous Louis XIV. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 14 N°3, Juillet-septembre 1967. pp. 244-265.
Hasquin (Hervé). Louis XIV face à l’Europe du Nord. L’absolutisme vaincu par les libertés
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210872
Morsa Denis. Hasquin (Hervé). Louis XIV face à l’Europe du Nord. L’absolutisme vaincu par les libertés. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 87, fasc. 2, 2009. pp. 427-434.