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BOI-RES-BNC — Doctrine Fiscale BOFIP — CodexAI
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27 décembre 2023
RES - Bénéfices non commerciaux
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Texte intégral
La présente division recense les rescrits de portée générale traitant des bénéfices non commerciaux.Pour consulter les rescrits publiés dans la présente division, cliquer sur le bouton « Document suivant » ci-dessus.
Source : BOFIP — DGFiP (open data officiel)