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BOI-RES-RSA — Doctrine Fiscale BOFIP — CodexAI
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25 mai 2023
RES - Revenus salariaux et assimilés
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Texte intégral
La présente division recense les rescrits de portée générale traitant des revenus salariaux et assimilés. Pour consulter les rescrits publiés dans la présente division, cliquer sur le bouton « Document suivant ».
Source : BOFIP — DGFiP (open data officiel)