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La coopération agricole revêt plusieurs formes. Les exploitants agricoles peuvent en effet
constituer :
- des coopératives agricoles, notamment des coopératives de production, de transformation, de
conservation et de vente de produits agricoles, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des coopératives d'insémination artificielle ;
- des groupements de producteurs notamment dans le secteur de l'élevage ;
- des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) ;
- des sociétés d'intérêt collectif agricole (SICA) ;
- des groupements d'intérêt économique (GIE).
Dans le présent chapitre est examinée la situation au regard de la TVA :
- d'une part, des coopératives agricoles (BOI-TVA-SECT-80-40-10) ;
- d'autre part, des divers autres groupements d'exploitants agricoles
(BOI-TVA-SECT-80-40-20).