Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Conséquence du changement de régime fiscal d'une entreprise exonérée en vertu de l'article 44 quindecies du code général des impôts (CGI) - Rescrit

ACTU-2019-00179

BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées en zone de revitalisation rurale - Portée et calcul des allègements fiscaux

BOI-BIC-CHAMP-80-10-70-30

BIC - Champ d'application et territorialité - Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions

BOI-BIC-CHAMP-60

BIC - Frais et charges d'exploitation - Charges financières - Intérêts des avances consenties par les associés en sus de leur part de capital - Champ d'application de la déduction

BOI-BIC-CHG-50-50-10

BIC - Frais et charges d'exploitation - Conditions générales de déduction - Frais et charges engagés dans l'intérêt de l'entreprise ou dans le cadre d'une gestion normale

BOI-BIC-CHG-10-10-10

BIC - Frais et charges d'exploitation - Charges financières - Intérêts des avances consenties par les associés en sus de leur part de capital - Champ d'application de la déduction

BOI-BIC-CHG-50-50-10

BIC - Frais et charges d'exploitation - Conditions générales de déduction - Frais et charges engagés dans l'intérêt de l'entreprise ou dans le cadre d'une gestion normale

BOI-BIC-CHG-10-10-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2019-00162

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2019-00162

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et moins-values à long terme - Régime fiscal de la cession ou concession de droits de la propriété industrielle

BOI-BIC-PVMV-20-20-30

BIC - Base d'imposition

BOI-BIC-BASE

ANNEXE - BIC - IS - Impôts et taxes déductibles (liste non exhaustive)

BOI-ANNX-000120

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Définition des plus-values et moins-values à long terme - Droits de la propriété industrielle entrant dans le champ d'application des plus-values à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-20-20

BIC - Charges d'exploitation externes - Redevances, loyers et charges locatives

BOI-BIC-CHG-40-20-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et moins-values à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-20

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et moins-values à long terme - Régime fiscal de la cession ou concession de droits de la propriété industrielle

BOI-BIC-PVMV-20-20-30

BIC - Base d'imposition

BOI-BIC-BASE

ANNEXE - BIC - IS - Impôts et taxes déductibles (liste non exhaustive)

BOI-ANNX-000120

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Règles générales d'imposition concernant les sociétés proprement dites

BOI-BIC-CHAMP-70-20-10-10

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Sociétés de famille ayant opté pour le régime des sociétés de personnes

BOI-BIC-CHAMP-70-20-30

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Sociétés n'ayant pas opté pour l'IS

BOI-BIC-CHAMP-70-20-20