Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Autres dépenses de fonctionnement

BOI-BIC-RICI-10-10-20-25

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherches éligibles - Amortissements des immobilisations affectées à la recherche

BOI-BIC-RICI-10-10-20-10

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Cas des PME exposant certaines dépenses d’innovation

BOI-BIC-RICI-10-10-45

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Champ d’application

BOI-BIC-RICI-10-10-10

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Détermination du crédit - Modalités de calcul particulières

BOI-BIC-RICI-10-10-30-20

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses de normalisation afférentes aux produits de l’entreprise

BOI-BIC-RICI-10-10-20-50

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles

BOI-BIC-RICI-10-10-20

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Détermination du crédit d’impôt - Taux applicables

BOI-BIC-RICI-10-10-30-10

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses externalisées

BOI-BIC-RICI-10-10-20-30

BIC - Réductions et crédits d’impôt - Crédits d’impôt - Crédit d’impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles relatives aux brevets et certificats d’obtention végétale

BOI-BIC-RICI-10-10-20-40

BIC - Base d’imposition - Déductions exceptionnelles - Dispositifs applicables aux poids lourds et aux véhicules utilitaires légers utilisant des énergies propres

BOI-BIC-BASE-100-20

BIC - Aménagement de la déduction exceptionnelle applicable aux poids lourds et aux véhicules utilitaires légers utilisant exclusivement l’énergie électrique ou l’hydrogène (loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, art. 77, I-3° et VII)

ACTU-2025-00092

BIC - Base d’imposition - Déductions exceptionnelles - Dispositifs applicables aux poids lourds et aux véhicules utilitaires légers utilisant des énergies propres

BOI-BIC-BASE-100-20

BIC - Aménagement de la déduction exceptionnelle applicable aux poids lourds et aux véhicules utilitaires légers utilisant exclusivement l’énergie électrique ou l’hydrogène (loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, art. 77, I-3° et VII)

ACTU-2025-00092

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d’exploitation - Exonération des plus-values professionnelles réalisées lors du départ à la retraite du cédant - Conditions de l’exonération tenant à la nature des biens cédés

BOI-BIC-PVMV-40-20-20-20

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d’exploitation - Exonération des plus-values réalisées par les petites entreprises - Effets de l’exonération

BOI-BIC-PVMV-40-10-10-30

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d’exploitation - Exonération des plus-values professionnelles réalisées lors du départ à la retraite du cédant - Portée et déchéance légale de l’exonération

BOI-BIC-PVMV-40-20-20-40

BIC - Base d’imposition - Transfert indirect de bénéfices à l’étranger entre entreprises dépendantes - Définition, détermination, politique de contrôle et obligations déclaratives et documentaires en matière de prix de transfert - Application simplifiée du principe de pleine concurrence pour certaines activités de commercialisation et de distribution (« Montant B »)

BOI-BIC-BASE-80-10-50

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values en cours d’exploitation - Exonération des plus-values réalisées par les petites entreprises

BOI-BIC-PVMV-40-10-10

BIC - Base d’imposition - Transfert indirect de bénéfices à l’étranger entre entreprises dépendantes - Définition, détermination, politique de contrôle et obligations déclarative et documentaire en matière de prix de transfert

BOI-BIC-BASE-80-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d’exploitation - Exonération des plus-values professionnelles réalisées lors du départ à la retraite du cédant - Conditions de l’exonération tenant à la nature des biens cédés

BOI-BIC-PVMV-40-20-20-20