Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Copropriétés de navires de commerce, de cheval de course ou d'étalon

BOI-BIC-CHAMP-70-20-80

BIC - Régimes d'impositions et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Obligations fiscales

BOI-BIC-DECLA-30-10-10

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Modalités de calcul de la réserve spéciale de participation - Appréciation du montant des éléments de calcul à retenir - Contestations relatives à ces montants

BOI-BIC-PTP-10-10-30

BIC - Plus-values et moins-values – Régime fiscal - Régimes particuliers – Réévaluations d'éléments d'actif– Réévaluations à l'initiative des entreprises

BOI-BIC-PVMV-40-10-60-20

BIC – Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier

BOI-BIC-BASE-60

BIC - Frais et charges - Charges financières - Intérêts des capitaux appartenant à des tiers - Conditions de déduction

BOI-BIC-CHG-50-20-10

BIC - Base d'imposition - Erreurs et décisions de gestion - Intangibilité du bilan d'ouverture du premier exercice non prescrit

BOI-BIC-BASE-40-20

BIC – Frais et charges - Charges exceptionnelles – Opérations concernées - Pénalités et amendes

BOI-BIC-CHG-60-20-20

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Cas pratiques d'opérations réalisées sur les marchés financiers à terme

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-70

BIC- Cession ou cessation d'activité - Détermination du bénéfice imposable

BOI-BIC-CESS-30

BIC – Amortissements – Régimes particuliers – Solutions particulières admises dans certains secteurs autres que les secteurs aéronautiques, maritimes, du cinéma et des œuvres audiovisuelles

BOI-BIC-AMT-20-40-60-20

BIC – Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés - Biens éligibles en raison de la date d'acquisition, de fabrication ou de construction

BOI-BIC-AMT-20-20-20-20

BIC - Champ d'application et territorialité – Précisions doctrinales ou jurisprudentielles relatives à certaines professions - Débitants de tabacs, éditeurs et marchands de journaux et publications périodiques, exploitants de cercles de jeux ou personnes exerçant une activité se rapportant à la loterie nationale

BOI-BIC-CHAMP-60-40

BIC – Provisions réglementées – Prêts d'installation consentis par les entreprises à leurs salariés

BOI-BIC-PROV-60-80

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange - Obligations déclaratives

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-50

BIC –Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Rapport de la provision aux bénéfices imposables

BOI-BIC-PROV-60-30-30

BIC - Plus-values et moins values - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille - Cession de titres ayant fait l'objet d'une provision pour dépréciation

BOI-BIC-PVMV-30-30-100

BIC - Produits et stocks - Titres libellés en devises détenus par les établissements de crédit et les entreprises d’investissement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-80-30

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise

BOI-BIC-PTP-10

BIC - Plus-values et moins-values –Régime fiscal des plus et moins-values des entreprises - Définition - Plus-values à long terme proprement dites

BOI-BIC-PVMV-20-20-10

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs - Territorialité

BOI-BIC-CHAMP-20-30-30