Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Frais et charges - Charges financières - Frais et charges relatifs aux emprunts - Emprunts dont la rémunération autre que les intérêts est supérieure à 10 % des sommes reçues à l'émission

BOI-BIC-CHG-50-30-20

BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décisions de gestion

BOI-BIC-CHG-20-30

BIC – Provisions – Provisions pour risques et charges

BOI-BIC-PROV-30

BIC – Plus-values et moins-values – Règles générales - Fait générateur des plus-values et moins-values d'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-10

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissement des biens donnés en location ou mis à disposition - Principes généraux

BOI-BIC-AMT-20-40-10-10

BIC – Charges d'exploitation – Charges sociales afférentes aux rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société

BOI-BIC-CHG-40-40-40

BIC - Règles particulières d'imputation des déficits

BOI-BIC-DEF-20-20

BIC – Régime des amortissements exceptionnels - Matériels destinés à réaliser des économies d'énergie et équipements de production d'énergies renouvelables

BOI-BIC-AMT-20-30-80

BIC - Produits et stocks - Evaluation des productions (ou travaux) en cours

BOI-BIC-PDSTK-20-20-20

BIC - Frais et charges - Distinction entre éléments d'actif et charges - Valorisation des actifs - Dépenses relatives à des immobilisations existantes

BOI-BIC-CHG-20-20-20

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Définition des éléments à prendre en compte pour le calcul de la réserve spéciale de participation

BOI-BIC-PTP-10-10-20

BIC – Provisions – Provisions pour risques et charges – Provisions pour charges - Charges de personnel

BOI-BIC-PROV-30-20-10

BIC – Amortissements – Régimes particuliers - Amortissement des biens dans le cadre d'opérations de crédit-bail mobilier et immobilier

BOI-BIC-AMT-20-40-20

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs - Intention spéculative

BOI-BIC-CHAMP-20-30-20

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel simplifié d'imposition

BOI-BIC-DECLA-30-20

BIC – Frais et charges - Charges financières - Intérêts des capitaux propres

BOI-BIC-CHG-50-10

BIC –Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Obligations des entreprises

BOI-BIC-PROV-60-30-40

BIC - Produits et stocks - Rachat de créances pour un prix inférieur à leur montant nominal

BOI-BIC-PDSTK-10-20-50

BIC - Régime des amortissements exceptionnels – Actions ou parts de sociétés de recherche agréées

BOI-BIC-AMT-20-30-60-10

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Règles générales d'imposition

BOI-BIC-CHAMP-70-20-10

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissements financiers et entreprises concessionnaires

BOI-BIC-AMT-20-40-40