Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Règles de détermination du résultat fiscal - Erreurs et décisions de gestion - Exceptions à l’application de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit - Erreurs ou omissions visées

BOI-BIC-BASE-40-20-20-10

BIC - Produits et stocks - Produits d'exploitation

BOI-BIC-PDSTK-10-10

BIC - Produits et stocks - Primes de remboursement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-60

BIC - Frais et charges - Charges financières - Frais et charges relatifs aux emprunts - Emprunts dont la rémunération autre que les intérêts est supérieure à 10 % des sommes reçues à l'émission - Champ d'application

BOI-BIC-CHG-50-30-20-10

BIC - Frais et charges - Charges financières - Emprunts et découverts bancaires de l'entreprise lorsque le « compte de l'exploitant » est débiteur

BOI-BIC-CHG-50-40

BIC – Opérations emportant cession ou cessation d'entreprise

BOI-BIC-CESS-10-20

BIC - Déficits - Modalités d'imputation

BOI-BIC-DEF-20

BIC - Amortissements – Régimes particuliers d'amortissement

BOI-BIC-AMT-20-40

BIC - Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Amortissement des biens décomposés

BOI-BIC-AMT-20-20-40

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Règles générales d'imposition concernant les associés

BOI-BIC-CHAMP-70-20-10-20

BIC - Produits et stocks - Notion de stocks et de productions (ou travaux) en cours

BOI-BIC-PDSTK-20-10

BIC - Frais et charges - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décisions de gestion - Frais d'émission des emprunts

BOI-BIC-CHG-20-30-40

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Couverture des opérations soumises à un risque de change

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-40

BIC - Champ d'application - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Décisions doctrinales ou jurisprudentielles précisant les opérations imposables - Opérations réalisées par des sociétés, opérations et considérées comme non habituelles et spéculatives

BOI-BIC-CHAMP-20-10-20-40

BIC – Provisions réglementées – Entreprises d'assurance et de réassurance – Provisions pour perte globale de gestion

BOI-BIC-PROV-60-70-20

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs – Modalités d'imposition

BOI-BIC-CHAMP-20-30-40

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société et autres charges sociales correspondantes - Principes généraux de déduction

BOI-BIC-CHG-40-40-10

BIC – Amortissements – Régime des amortissements exceptionnels - Immeubles affectés à la recherche scientifique ou technique

BOI-BIC-AMT-20-30-30

BIC – Frais et charges – Dépenses somptuaires

BOI-BIC-CHG-30

BIC – Provisions – Provisions pour risques et charges – Provisions pour charges

BOI-BIC-PROV-30-20

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les intermédiaires pour le négoce des biens - Personnes imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-20-10