Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange

BOI-BIC-PVMV-30-30-60

BIC - Frais et charges - Charges financières - Pertes résultant d'une modification des taux de change

BOI-BIC-CHG-50-70

BIC – Amortissements – Régimes particuliers – Solutions particulières admises dans les secteurs aéronautique, maritime, du cinéma et des œuvres audiovisuelles

BOI-BIC-AMT-20-40-60-10

BIC - Frais et charges - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décisions de gestion - Frais d'établissement

BOI-BIC-CHG-20-30-20

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon - Régimes juridiques

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110-10

BIC – Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Régime fiscal des opérations de crédit bail immobilier

BOI-BIC-BASE-60-30

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange – Conditions d'application du sursis d'imposition

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-20

BIC – Provisions – Provisions réglementées – Provision pour frais de démantèlement – Principes généraux d'application

BOI-BIC-PROV-60-100-20

BIC – Charges d'exploitation – Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles – Cotisations sociales dont la déduction est plafonnée

BOI-BIC-CHG-40-50-40

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Évaluation des titres de portefeuille - Evaluation des titres de placement

BOI-BIC-PVMV-30-20-20

BIC - Frais et charges - Charges financières - Intérêts des capitaux appartenant à des tiers

BOI-BIC-CHG-50-20

BIC – Provisions pour risques et charges – Charges de personnel – Provisions pour charges de congés à payer

BOI-BIC-PROV-30-20-10-10

BIC - Base d'imposition – Erreurs et décisions de gestion - Exceptions à l’application de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture

BOI-BIC-BASE-40-20-20

BIC - Champ d'application - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Décisions doctrinales ou jurisprudentielles précisant les opérations imposables - Opérations réalisées par des sociétés, opérations et considérées comme non habituelles et spéculatives

BOI-BIC-CHAMP-20-10-20-40

BIC – Provisions réglementées – Entreprises d'assurance et de réassurance – Provisions pour perte globale de gestion

BOI-BIC-PROV-60-70-20

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs – Modalités d'imposition

BOI-BIC-CHAMP-20-30-40

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société et autres charges sociales correspondantes - Principes généraux de déduction

BOI-BIC-CHG-40-40-10

BIC – Amortissements – Régime des amortissements exceptionnels - Immeubles affectés à la recherche scientifique ou technique

BOI-BIC-AMT-20-30-30

BIC - Frais et charges - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décisions de gestion - Frais d'établissement

BOI-BIC-CHG-20-30-20

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon - Régimes juridiques

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110-10

BIC – Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Régime fiscal des opérations de crédit bail immobilier

BOI-BIC-BASE-60-30