Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC – Cession ou cessation d'activité – Détermination du bénéfice imposable - Période d'imposition

BOI-BIC-CESS-30-10

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Groupements d'intérêt économique et sociétés civiles de moyens soumis au régime des sociétés de personnes

BOI-BIC-CHAMP-70-20-50

BIC – Provisions – Provisions réglementées - Provision pour mise en conformité

BOI-BIC-PROV-60-90

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-30-10

BIC – Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Entreprises concernées

BOI-BIC-AMT-20-20-10

BIC – Charges d'exploitation – Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société - Pensions de retraite, allocations et secours

BOI-BIC-CHG-40-40-50

BIC – Base d'imposition - Opérations de crédit-bail sur fonds de commerce ou établissements artisanaux

BOI-BIC-BASE-70

BIC - Frais et charges - Charges financières - Intérêts des avances consenties par les associés en sus de leur part de capital - Condition relative à la libération du capital

BOI-BIC-CHG-50-50-20

Bénéfices industriels et commerciaux – Provisions – Provisions pour dépréciation

BOI-BIC-PROV-40

BIC – Régimes d'imposition et obligations déclaratives – Lieu de l'imposition – Sociétés de construction-vente relevant de l'impôt sur le revenu

BOI-BIC-DECLA-30-40-20-30

BIC – Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés – Biens éligibles en raison de la nature des immobilisations concernées

BOI-BIC-AMT-20-20-20-10

BIC - Intéressement et participation - Régimes facultatifs - Application volontaire de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise

BOI-BIC-PTP-20-20

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Modalités de calcul de la participation globale des salariés aux résultats des entreprises occupant cinquante salariés ou plus

BOI-BIC-PTP-10-10

BIC - Frais et charges - Distinction avec les éléments d'actif

BOI-BIC-CHG-20

BIC - Frais et charges - Versements effectués dans les pays dont le régime fiscal est privilégié - Opérations pouvant entraîner la non déductibilité fiscale des versements

BOI-BIC-CHG-80-10

BIC - Produits et stocks - Titres à revenu fixe détenus par les établissements de crédit et les entreprises d’investissement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-80-20

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées

BOI-BIC-CHAMP-70-20

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes physiques - Nature des biens vendus

BOI-BIC-CHAMP-20-40-20

BIC - Plus-values et moins-values - Règles générales - Calcul des plus-values et des moins-values - Détermination du prix de revient

BOI-BIC-PVMV-10-20-20

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges de titres opérés dans le cadre de la privatisation

BOI-BIC-PVMV-30-30-30

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange - Exemples d’application

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-60