Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC – Provisions – Provisions réglementées – Provision pour frais de démantèlement – Périmètre de la mesure

BOI-BIC-PROV-60-100-10

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70

BIC- Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Biens concernés

BOI-BIC-AMT-20-20-20

BIC – Frais et charges – Charges financières - Clauses d'indexation

BOI-BIC-CHG-50-60

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissement des constructions et aménagements sur sol d'autrui

BOI-BIC-AMT-20-40-30

BIC - Plus-values et moins-values - Règles générales - Opérations ou événement ayant pour effet soit une sortie d'actif, soit une dépréciation totale de l'élément - Éléments de l'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-10-10

BIC - Plus-values et moins-values – Régimes particuliers - Conséquences de l'annulation de la cession, de la résolution ou de la réduction du prix de cession d'un élément de l'actif immobilisé - Champ d'application du dispositif

BOI-BIC-PVMV-40-40-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus-values et moins-values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à long terme

BOI-BIC-PVMV-20-40

Bic - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus-values de cession de certains droits sociaux

BOI-BIC-PVMV-40-30

BIC – Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Biens exclus

BOI-BIC-AMT-20-20-20-30