Doctrine Fiscale — BOFIP

IR – Etablissement de l'impôt - Lieu d'imposition

BOI-IR-DECLA-10

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Justifications et sanctions

BOI-IR-RICI-250-40

IR - Champ d'application et territorialité

BOI-IR-CHAMP

IR - Liquidation – Détermination du quotient familial - Prise en compte de la situation et des charges de famille - Personnes à charge

BOI-IR-LIQ-10-10-10

IR - Réductions d'impôt en faveur des dépenses relatives aux travaux de conservation ou de restauration d'objets mobiliers classés monuments historiques

BOI-IR-RICI-190

IR – Liquidation - Modalités particulières d'imposition

BOI-IR-LIQ-20-30

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Engagement de conservation des parts

BOI-IR-RICI-230-20-30

IR – Situations particulières liées au domicile

BOI-IR-DOMIC

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d’application de la réduction d’impôt

BOI-IR-RICI-230-20

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Avantages fiscaux complémentaires

BOI-IR-RICI-230-40

IR – Réductions d'impôt en faveur des investissements dans le secteur du tourisme

BOI-IR-RICI-50-10

IR – Base d'imposition - Revenu net

BOI-IR-BASE-10-10-10-20

IR – Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Modalités d'application de la réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-230-30