Doctrine Fiscale — BOFIP

IS - Champ d'application et territorialité - Régimes particuliers - Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)

BOI-IS-CHAMP-50-20

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers- Bénéfices réalisés par l'intermédiaire d'entreprises ou d'entités établies dans les pays à régime fiscal privilégié - Modalités d'imposition - Exercice d'imposition et proportion des résultats bénéficiaires à retenir

BOI-IS-BASE-60-10-30-10

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés de capital-risque (SCR)

BOI-IS-CHAMP-30-50

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés d'investissements immobiliers cotées (SIIC) - Exercice de l'option

BOI-IS-CHAMP-30-20-20

IS - Fusions et opérations assimilées - Rétroactivité - Prise en compte obligatoire de la date d'effet rétroactif

BOI-IS-FUS-40-10-10

IS – Base d'imposition – Charges – Bonis ristournés aux sociétaires d'organismes coopératifs, mutualistes et similaires

BOI-IS-BASE-30-40

IS - Régime fiscal des groupes de société - Retraitements nécessaires à la détermination du résultat et de la plus ou moins-value d'ensemble - Souscription au capital d'autres sociétés du groupe

BOI-IS-GPE-20-20-100

IS - Déficits et moins-values nettes à long terme

BOI-IS-DEF

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Sociétés coopératives et leurs unions - Statut général de la coopération

BOI-IS-CHAMP-10-20-10

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers - Bénéfices réalisés par l'intermédiaire d'entreprises ou entités établies dans des pays à régime fiscal privilégié

BOI-IS-BASE-60-10

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Sociétés en commandite simple et sociétés en participation

BOI-IS-CHAMP-10-40

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers - Régimes juridiques et fiscaux des fonds communs de placement à risques (FCPR)

BOI-IS-BASE-60-20

IS - Fusions et opérations assimilées - Modalités d'application du sursis d'imposition

BOI-IS-FUS-50-20

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers - Règles spécifiques aux fonds communs de placement à risques (FCPR) fiscaux – Obligations déclaratives et sanctions

BOI-IS-BASE-60-20-30-20

IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables - Organismes privés autres que les sociétés - Organismes entretenant des relations privilégiées avec les entreprises

BOI-IS-CHAMP-10-50-10-30

IS - Fusions et opérations assimilées - Modalités d'application du sursis d'imposition

BOI-IS-FUS-50-20

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers - Règles spécifiques aux fonds communs de placement à risques (FCPR) fiscaux – Obligations déclaratives et sanctions

BOI-IS-BASE-60-20-30-20

Section 2 : IS – Base d'imposition – Produits de parts ou d'actions d'organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) – Valeur liquidative

BOI-IS-BASE-10-20-20

IS - Régime fiscal des groupes de sociétés - Sorties et cessation de groupes - Conséquences des sorties et cessations de groupes - Sort des résultats de l'exercice de sortie

BOI-IS-GPE-40-20-10

IS – Base d'imposition – Dispositifs particuliers - Bénéfices réalisés par l'intermédiaire d'entreprises ou d'entités établies dans des pays à régime fiscal privilégié - Articulation avec les conventions fiscales internationales

BOI-IS-BASE-60-10-10

IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Sociétés coopératives agricoles et leurs unions - Opérations réalisées au profit des sociétés dans lesquelles elles détiennent des participations, et relations avec les sociétés d'intérêt agricole (SICA)

BOI-IS-CHAMP-30-10-10-40