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Doctrine Fiscale BOFIP
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. Doctrine fiscale officielle publiée par la DGFiP, en vigueur.
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documents en vigueur
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LETTRE - RFPI - États descriptifs du logement avant et après travaux (Dispositif amortissement "Robien")
BOI-LETTRE-000233
06 oct. 2014
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RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Obligations déclaratives
BOI-RFPI-SPEC-20-20-50
06 oct. 2014
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RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Champ d'application
BOI-RFPI-SPEC-20-20-10
06 oct. 2014
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RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - amortissement des logements neufs ou assimilés donnés en location (amortissement dit « Périssol » (*))
Source : BOFIP — DGFiP (open data officiel). 10 000 documents en vigueur.
BOI-RFPI-SPEC-20-10-10
15 sept. 2014
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