Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI - Revenus fonciers - Champ d'application - Propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance - Exonérations

BOI-RFPI-CHAMP-20-20

RFPI - Revenus fonciers - Dispositifs Besson-ancien et Lienemann

BOI-RFPI-SPEC-20-10-30

RFPI - Revenus fonciers - Champ d'application - Propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance - Exonérations

BOI-RFPI-CHAMP-20-20

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

BOI-RFPI-PVI-10-30

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

BOI-RFPI-PVI-10-30

RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Déduction des provisions pour charges de copropriété

BOI-RFPI-BASE-20-70

RFPI – Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles perçue au profit de l'Agence de services et de paiement – Modalités de détermination

BOI-RFPI-TDC-20-20

RFPI - Taxes forfaitaires sur les cessions de terrains nus devenus constructibles - Actualisation des coefficients d'érosion monétaire applicables pour les cessions intervenant en 2013

ACTU-2012-00065

RFPI – Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles perçue au profit de l'Agence de services et de paiement – Modalités de détermination

BOI-RFPI-TDC-20-20

RFPI - Taxes forfaitaires sur les cessions de terrains nus devenus constructibles - Actualisation des coefficients d'érosion monétaire applicables pour les cessions intervenant en 2013

ACTU-2012-00065

RFPI – Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles perçue au profit de l'Agence de services et de paiement – Champ d'application

BOI-RFPI-TDC-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Obligations des contribuables et des sociétés

BOI-RFPI-SPEC-20-40-40

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Personnes concernées – Indivision et démembrement de propriété

BOI-RFPI-CHAMP-30-30

RFPI - Revenus fonciers – Détermination du bénéfice ou du déficit

BOI-RFPI-BASE-30-10

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Personnes concernées – Personnes physiques

BOI-RFPI-CHAMP-30-10

RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute

BOI-RFPI-PVI-20-10

RFPI - Plus-values immobilières – Modalités de contrôle et sanctions applicables

BOI-RFPI-PVI-30-50

RFPI – Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Économie du dispositif d'amortissement « Périssol »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-10-20

RFPI - Plus-value immobilière – Prélèvement affèrent à la plus-value réalisée par un contribuable domicilié hors de France

BOI-RFPI-PVI-30-30-20

RFPI – Régimes spéciaux – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Déduction spécifique pour les logements situés en zone de revitalisation rurale

BOI-RFPI-SPEC-20-20-60

RFPI - Plus-values immobilières – Modalités d'imposition et obligations déclaratives et de paiement

BOI-RFPI-PVI-30