Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI – Revenus fonciers – Déduction forfaitaire majorée de 60% « Dispositif Liennemann »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-30-20

RFPI- Plus-value immobilière – Détermination de la plus-value brute – Définition du prix d'acquisition

BOI-RFPI-PVI-20-10-20-10

RFPI - Revenus fonciers – Détermination du bénéfice ou du déficit

BOI-RFPI-BASE-30-10

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Personnes concernées – Personnes physiques

BOI-RFPI-CHAMP-30-10

RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute

BOI-RFPI-PVI-20-10

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Revenus tirés de la location – Revenus des propriétés non bâties

BOI-RFPI-CHAMP-10-20

RFPI - Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier – Revenus bruts imposables

BOI-RFPI-BASE-10

RFPI – Revenus fonciers – Dispositif « Besson neuf » – Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-40

RFPI - Plus-values immobilières – Modalités de contrôle et sanctions applicables

BOI-RFPI-PVI-30-50

RFPI – Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Économie du dispositif d'amortissement « Périssol »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-10-20

RFPI - Plus-value immobilière – Prélèvement affèrent à la plus-value réalisée par un contribuable domicilié hors de France

BOI-RFPI-PVI-30-30-20

RFPI – Régimes spéciaux – Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Déduction spécifique pour les logements situés en zone de revitalisation rurale

BOI-RFPI-SPEC-20-20-60

RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Prix d'acquisition

BOI-RFPI-PVI-20-10-20

RFPI - Plus-values immobilières – Modalités d'imposition et obligations déclaratives et de paiement

BOI-RFPI-PVI-30

RFPI - Revenus fonciers - Champ d'application

BOI-RFPI-CHAMP

RFPI - Plus‑values immobilières - Base d'imposition

BOI-RFPI-PVI-20

RFPI - Plus-values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière ‑ Champ d'application

BOI-RFPI-SPI-10

RFPI - Plus-value immobilière – Calcul de l'impôt

BOI-RFPI-PVI-30-30

RFPI - Revenus fonciers – Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Conditions d'application de la déduction spécifique

BOI-RFPI-SPEC-20-40-20

RFPI – Revenus fonciers - Champ d'application – Propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance – Caractère imposable des revenus fonciers

BOI-RFPI-CHAMP-20-10

RFPI - Plus-values immobilières

BOI-RFPI-PVI