Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables - Opérations imposables en raison de leur nature - Application des principes aux activités libérales

BOI-TVA-CHAMP-10-10-60

TVA - Champ d'application et territorialité - Suspension de la taxe - Situations ou régimes douaniers - Sortie des biens

BOI-TVA-CHAMP-40-10-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables - Opérations imposables en raison de leur nature - Application des principes aux activités libérales - Professions juridiques

BOI-TVA-CHAMP-10-10-60-10

TVA - Nouvelles règles de déclaration et de paiement de la TVA à l'importation (loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, art. 181) - Mise à jour suite à consultation publique

ACTU-2023-00150

TVA - Compléments apportés à la mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l'exonération de TVA prévue au 4° du II de l'article 262 du CGI

ACTU-2023-00130

TVA - Compléments apportés à la mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l'exonération de TVA prévue au 4° du II de l'article 262 du CGI

ACTU-2023-00130

TVA - Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l'exonération de TVA prévue au 4° du II de l'article 262 du CGI

ACTU-2023-00109

TVA - Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l'exonération de TVA prévue au 4° du II de l'article 262 du CGI

ACTU-2023-00109

TVA - CF - Contrôle du régime de l'assujetti unique à la TVA

ACTU-2023-00104

TVA - Régime de l’assujetti unique

BOI-TVA-AU

TVA - Renseignements à fournir en cas de contrôle du régime de l'assujetti unique à la TVA

BOI-ANNX-000504

TVA - CF - Contrôle du régime de l'assujetti unique à la TVA

ACTU-2023-00104

TVA - Régime de l'assujetti unique - Contrôle du régime de l'assujetti unique à la TVA

BOI-TVA-AU-60

TVA - Régime de l’assujetti unique

BOI-TVA-AU

TVA - Consultation publique - Règles applicables aux offres composites (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 44)

ACTU-2023-00004

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations aux règles générales afférentes à des prestations de services fournies à des assujettis ou à des personnes non assujetties

BOI-TVA-CHAMP-20-50-30

ANNEXE - TVA - Tableau récapitulatif des dispositions d'entrée en vigueur du taux réduit de TVA de 7 % applicable aux prestations de travaux dans les logements de plus de deux ans

BOI-ANNX-000222

TVA - Champ d'application et territorialité

BOI-TVA-CHAMP

TVA - Liquidation - Taux - Taux réduits

BOI-TVA-LIQ-30

ANNEXE - TVA - Offres composites - Liste indicative de la jurisprudence européenne

BOI-ANNX-000503

TVA - Consultation publique - Règles applicables aux offres composites (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 44)

ACTU-2023-00004