Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Déclaration des opérations réalisées et paiement de l'impôt - Présentation générale

BOI-TVA-DECLA-20-20-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Obligations et formalités d'ordre administratif et comptable imposées aux exploitants agricoles - Obligations spécifiques à la détention et la vente des animaux vivants de boucherie et de charcuterie

BOI-TVA-SECT-80-30-50-20

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Régime général - Champ d'application

BOI-TVA-SECT-80-60-10-10

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Articulation entre les régularisations annuelles et les régularisations globales

BOI-TVA-DED-60-20-40

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Prestations de services

BOI-TVA-BASE-10-20-40

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Autres groupements d'exploitants agricoles

BOI-TVA-SECT-80-40-20

TVA - Droits à déduction - Remboursement de la TVA supportée par un assujetti établi en France, dans un autre État membre de l'Union européenne dans lequel il n'est pas établi

BOI-TVA-DED-50-20-30-30

TVA - Règles de détermination de la base d'imposition

BOI-TVA-BASE-10

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Régime applicable aux publications de presse

BOI-TVA-SECT-40-10

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire

BOI-TVA-DED-60-20

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale

BOI-TVA-CHAMP-30-10-30

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Ecrits périodiques des organismes à but non lucratif

BOI-TVA-SECT-40-30-10

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures propres à certaines entreprises – Règles générales relatives aux spectacles comportant un prix d'entrée

BOI-TVA-DECLA-20-30-20-30

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

BOI-TVA-SECT-90

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Opérations portant sur les déchets neufs d'industrie et les matières de récupération

BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-60

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives

BOI-TVA-DECLA-20

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures propres à certaines entreprises – Règles générales relatives aux spectacles comportant un prix d'entrée

BOI-TVA-DECLA-20-30-20-30

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité

BOI-TVA-SECT-90

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale

BOI-TVA-CHAMP-30-10-30

TVA - Régimes sectoriels - Régime de la presse - Ecrits périodiques des organismes à but non lucratif

BOI-TVA-SECT-40-30-10

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une déduction complémentaire

BOI-TVA-DED-60-20-20